Viviane Avignant
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Avignant (Viviane)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lyon
Remplace:
Mme Charnet (Christine), épouse Carapito
Groupe:
Tribunal d'instance de Lyon
date_debut
=
"
2003-12-15
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Lyon
"
suppleant
JORFTEXT000000600341
(source JORF)
nomination
21 Janvier 2004
21/01/2004
De:
Avignant (Viviane)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Lyon
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal d'instance de Lyon
cour_appel
=
"
Lyon
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Lyon
"
suppleant
JORFTEXT000000563857
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Avignant (Viviane)
agent administratif de 2e classe au tribunal d'instance de Lyon
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:
Mme Chaloyard
suppleant
JORFTEXT000000538490
(source JORF)
nomination
26 Novembre 1991
26/11/1991
